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MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 3 octobre 2026
Le présent site internet est exploité par :
Chocomelt By L&T
Entrepreneur individuel : Thomas Muschik
12 Route de la Chaneaz
38620 Saint-Bueil
France
SIREN : 931 366 496
Immatriculation : Registre national des entreprises (RNE)
Activité : vente en ligne de produits de maison et de décoration
Téléphone : 06 78 28 30 62
E-mail : chocomeltbylt@yahoo.com
Site internet : https://chocomeltbylt.com
TVA
L’entreprise bénéficie du régime de franchise en base de TVA.
TVA non applicable, art. 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Thomas Muschik
12 Route de la Chaneaz
38620 Saint-Bueil
France
E-mail : chocomeltbylt@yahoo.com
Téléphone : 06 78 28 30 62
Hébergement du site
Le site est hébergé et exploité au moyen de la plateforme Shopify.
Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande
Shopify International Limited est une société de droit irlandais, immatriculée en Irlande sous le numéro 560279.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, visuels, logos et contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Chocomelt By L&T ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable, est susceptible de constituer une atteinte aux droits de leur titulaire.
Responsabilité
Chocomelt By L&T s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site.
Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent exceptionnellement survenir.
L’utilisation du site implique l’acceptation par l’utilisateur des caractéristiques et limites propres à Internet, notamment celles liées aux réseaux de télécommunication, à l’accès au réseau et à la sécurité des échanges électroniques.
Médiation de la consommation
Pour les clients consommateurs, Chocomelt By L&T est tenu de permettre le recours à un médiateur de la consommation après une réclamation préalable n’ayant pas permis de résoudre le litige.
Médiateur de la consommation : à compléter après désignation d’un médiateur compétent.
Dès sa désignation, les coordonnées complètes du médiateur, ainsi que son adresse internet, seront ajoutées à la présente rubrique.
Données personnelles
Une Politique de confidentialité distincte est disponible sur le site et présente les modalités applicables au traitement des données personnelles.
Contact
Pour toute question concernant le site, une commande ou les services proposés :
Chocomelt By L&T — Thomas Muschik
12 Route de la Chaneaz
38620 Saint-Bueil
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E-mail : chocomeltbylt@yahoo.com
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